Déposée le 28 août 1996 par BUCHER ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOTYLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est BUCHER ALAIN, domicilié(e) 17 rue de la république, 97200 FORT DE FRANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVERNEY JEAN-PIERRE - France.
La marque BIOTYLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUCHER ALAIN - 17 rue de la république, 97200 FORT DE FRANCE - France
OVERNEY JEAN-PIERRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Cosmétiques Produits diététiques à usage médical Boissons alcooliques à l'exception des bières Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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